www.graine-rhone-alpes.org est un site du GRAINE Rhône-Alpes, association 1901, située :
32 rue Sainte-Hélène
69002 Lyon
Tél. 09 72 30 04 90
contact mail
 

Propriétaire du site : GRAINE Rhône-Alpes
Directeur de la publication : Frédéric Marteil, président du GRAINE Rhône-Alpes
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site ou demande de reproduction de textes, images… :
GRAINE Rhône-Alpes
32 rue Sainte-Hélène
69002 Lyon
Tél. 09 72 30 04 90
contact mail  

Crédit photos
GRAINE Rhône-Alpes sauf mention contraire.

Accès au site

L’utilisateur du site Internet www.graine-rhone-alpes.org reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés. Les utilisateurs d’un site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Traitement des données personnelles
Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978, les informations qui vous sont demandées sont nécessaires pour que votre inscription puisse être traitée par le GRAINE Rhône-Alpes. Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant en vous adressant au GRAINE Rhône-Alpes. Les informations vous concernant seront réservées à l'usage exclusif du GRAINE Rhône-Alpes. Vos coordonnées sont confidentielles, le GRAINE Rhône-Alpes s’engage à ne jamais les diffuser ni les transmettre à des tiers.

Textes
Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :
- Reproduction strictement réservée à l'usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.
- Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d'information professionnelle à la condition de ne pas modifier les textes et de mentionner la source.
- Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d'autres sites, Internet ou intranet, suppose l'accord du directeur de la publication.

Documents, photographies, cartes, vidéos et autres images
Sauf téléchargement explicitement autorisé directement sur le site, cette catégorie de documents présents sur ce site est protégée par le droit de propriété intellectuelle des auteurs et du propriétaire du site. Ces documents ne peuvent être dupliqués ou utilisés sans l'autorisation du GRAINE Rhône-Alpes.  

Contenu du site

Le GRAINE Rhône-Alpes met à disposition des utilisateurs de ce site web des informations et outils disponibles et vérifiés, mais il ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un mail à infoATgraine-rhone-alpes.org.
Notre objectif est de diffuser des informations exactes et tenues à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.  

Liens hypertextes vers le site www.graine-rhone-alpes.org
Le GRAINE Rhône-Alpes autorise la mise en place d'un lien hypertexte pour tous les sites SAUF les sites diffusant des contenus illicites, des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le GRAINE Rhône-Alpes se réserve le droit de demander la suppression d'un lien.
Les pages du site www.graine-rhone-alpes.org ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site.  

Liens vers des sites tiers
Le GRAINE Rhône-Alpes se réserve le droit de pointer ou non vers des sites tiers. L'internaute qui accède à ces liens quitte le site www.graine-rhone-alpes.org
Ces sites ne sont pas publiés par le GRAINE Rhône-Alpes, par conséquent ce dernier n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés.

Logo du GRAINE Rhône-Alpes

Les usages autorisés du logo du GRAINE Rhône-Alpes sont les suivants :
- Reproduction strictement réservée à l'usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.
- Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d'information professionnelle à la condition de ne pas modifier le logo.
Vous devez déclarer ces usages auprès du :
GRAINE Rhône-Alpes
32 rue Sainte-Hélène
69002 Lyon
Tél. 09 72 30 04 90
infoATgraine-rhone-alpes.org

Normes d’utilisation
Le logo peut être reproduit en couleurs ou en noir et blanc.
Lors d’une insertion du logo sur un document destiné à être photocopié, nous vous conseillons l’utilisation de la version Noir et Blanc.

Pour recevoir par mail le logo, contactez-nous.